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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELAIR FRANCE
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DANELAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANELAIR
CELAIR FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1607407
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2000

Présentation de la marque DANELAIR

Déposée le 1 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CELAIR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELAIR FRANCE domicilié(e) MOUSSEY, 88210 SENONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque DANELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANELAIR est expirée depuis le 1 août 2000.

CELAIR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CELAIR


CELAIR FRANCE (S.A.) - MOUSSEY, 88210 SENONES - France


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vitrage isolant et transparent polycarbonate

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.